CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
PREAMBULE
Les présentes conditions générales de ventes régissent les rapports entre, d'une part, la la société EDOUARD 13 , ci-après dénommée "EDOUARD 13" et, d'autre part, la personne qui effectue à distance, un achat par l'intermédiaire du site Internet www.abensia.com, ci-après dénommée "le Client". Vous pouvez contacter la société EDOUARD 13 en permanence, par e-mail à info@abensia.com
Les Parties conviennent que les commandes passées auprès de EDOUARD 13 via Internet sont régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente, à l'exclusion de toute autre condition qui serait disponible sur le site www.abensia.com.
Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
ARTICLE 1 - PRIX
1.1 France et Europe
La société EDOUARD 13 est soumise à la TVA : FR12851770677
Les prix sont affichés sans TVA et cette dernière est calculée au moment du paiement.
Les prix sont indiqués en EUR
1.2 Reste du monde
Les prix sont indiqués en EUR et hors taxes. Les commandes livrées en dehors de France ne sont pas soumises à la TVA du pays du vendeur, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception.
1.3 - EDOUARD 13 se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande par EDOUARD 13 tel que prévu à l'article 3-2 des présentes conditions générales de vente
ARTICLE 2 - COMMANDE
2.1 - le Client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de la commande.
2.2 - La commande doit être saisie sur le site : www.abensia.com.
2.3 - Les Parties prennent réciproquement acte que les produits présentés sur le site Internet www.abensia.com peuvent ne plus être disponibles ou en vente au moment de la commande.
2.4 - Lors de l'enregistrement des données et informations personnelles dans la rubrique "mon compte", le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données obligatoires qu'il fournit. Toute modification ultérieure doit être mentionnée le plus rapidement possible.
2.5 - Seules les personnes juridiquement capables de souscrire des contrats concernant les biens et les services proposés sur le site peuvent commander sur le site Abensia.com.
2.6 - EDOUARD 13 se réserve le droit de suspendre ou de clôturer le compte d'un client qui contreviendrait aux dispositions des conditions générales de vente. Toute personne dont le compte aurait été suspendu ou clôturé ne pourra ultérieurement commander sur le site Abensia.com sans son autorisation préalable.
ARTICLE 3 - VALIDATION DE LA COMMANDE
3.1 - Un e-mail de confirmation constituant l’acceptation de la commande par EDOUARD 13 et récapitulant la commande (produits, quantité, prix etc.) sera adressé au client par EDOUARD 13
3.2 - Le contrat de vente du produit sera conclu quand le Client, après avoir eu la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, ainsi que de corriger d'éventuelles erreurs, confirmera celle-ci à EDOUARD 13 pour exprimer son acceptation définitive qui sera considérée comme effective après validation par le Client du paiement en ligne.
3.3 - Toute commande confirmée par le paiement en ligne vaut conclusion du contrat de vente et corrélativement acceptation des prix, description, quantité des produits disponibles à la vente ainsi que des clauses contenues dans les présentes conditions générales de vente.
3.4 - Les données enregistrées et conservées par EDOUARD 13 constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre EDOUARD 13 et ses clients.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ DES TISSUS
4.1 - EDOUARD 13 s'efforce de tenir à jour le site en fonction des stocks de tissus. Néanmoins, des ruptures de stocks sont possibles. Dans ce cas, EDOUARD 13 s'engage à proposer un tissu de qualité équivalente ou supérieure.
4.2 - A défaut de disponibilité du tissu après confirmation de la commande (article 3), EDOUARD 13 en informera par mail, par téléphone ou par courrier le Client dans les meilleurs délais. Le Client ne pourra obtenir aucune compensation ni aucun dédommagement autre que le simple remboursement ou remplacement du produit si celui-ci a été effectivement payé.
4.3 - En cas de remboursement, celui-ci s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client au plus tard dans les quinze jours à compter du paiement des sommes versées par le Client.
ARTICLE 5 - LIVRAISON
5.1 - EDOUARD 13 s'efforce d'assurer ses livraisons dans un délai de 4 semaines ouvrées à compter du moment où EDOUARD 13 a reçu la totalité du montant de la commande.
5.2 - EDOUARD 13 s'engage à informer le Client de tout retard prévisible de livraison.
5.3 - Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande des produits.
5.4 - La propriété des marchandises et les risques y afférant sont transférés au client dès la prise de possession de celles-ci.
5.5 - Les réserves que peut émettre le Client lors de la livraison ne seront recevables que dans la mesure où elles dénoncent une non conformité de la livraison avec les quantités de produits mentionnées dans la commande.
5.6 - Toute réserve concernant la quantité des produits livrés doit être notifiée au transporteur lors de la livraison du produit. Une copie des réserves doit être envoyée à EDOUARD 13 (par courrier électronique ou télécopie) au plus tard 12 heures après que ces réserves aient été faites. Il appartient au Client de fournir avec cet envoi à EDOUARD 13 la confirmation par le transporteur de la réalité de ces réserves.
5.7 - Dans l'hypothèse de non-conformité des produits par rapport à la commande, le Client devra adresser à EDOUARD 13 une lettre ou e-mail de contestation. EDOUARD 13 procédera, selon le cas, à l'échange ou aux retouches du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les sept (7) jours ouvrés suivant la livraison des produits. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent être renvoyés à EDOUARD 13 dans l'état dans lequel le Client les a reçus. Les frais d'expédition seront à la charge du Client.
ARTICLE 6 - PAIEMENT
6.1 - Paiement par carte bancaire
6.1.1 - le Client peut régler en ligne par carte bancaire ses achats via le module de paiement sécurisé. Le numéro de la carte bancaire et la date d'expiration sont cryptés et transmis via le protocole de sécurisé SSL sans que EDOUARD 13 ou des tiers ne puissent y avoir accès. Ces mêmes informations ne seront réutilisées qu'en cas d'éventuels retours, afin d'effectuer les remboursements correspondants.
6.1.2 - Le montant de la commande est débité sur le compte du Client au moment de la validation du paiement.
6.1.3 - Les données enregistrées et conservées par EDOUARD 13 constituent la preuve de la commande et de l'ensemble des transactions passées. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
6.1.4 - Les factures sont disponibles sur le site de EDOUARD 13 dans la rubrique « Mon compte ».
ARTICLE 7 - COFFRET CADEAU
EDOUARD 13 propose à ses clients des coffrets cadeau. Les coffrets comme le bon cadeau ont une validité d'un an à compter de leur achat. Après ce délai, le code est désactivé et les bons cadeau ne seront plus acceptés. Toutefois, à titre de geste commercial et de façon exceptionnelle, le bon cadeau pourra être réactivé pour un montant de 30 euros à condition que le possesseur du coffret ou du bon se soit manifesté dans les 3 mois suivant la date de péremption.
ARTICLE 8 - DROIT DE RÉTRACTATION
8.1 - Pour tous nos produits fabriqués sur mesure ou personnalisés, le droit de rétractation ne peut s'appliquer. La rétractation est notamment exclue pour les contrats de fournitures de biens nettement personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur, soit notamment pour les articles sur-mesure, de mesure hors standard ou personnalisés. Ainsi aucun délai de rétractation ne sera accordé s’agissant des articles sur-mesure ou personnalisés (tailles spécifiques), de tous les articles hors standard et des articles comportant des ajouts ou des modifications spécifiques (pantalons sur mesure etc..).
8.2 - Pour tout autre produit proposé sur notre site et ne donnant pas lieu à des spécifications propre au client, ce dernier dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception de la commande pour résilier le contrat de vente des produits conclu lors de la validation de la commande (article 3). Dans l'hypothèse où les produits auraient déjà été livrés au Client, celui-ci devra les restituer à EDOUARD 13, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
ARTICLE 9 - GARANTIE / RESPONSABILITÉ
9.1. - Les produits sont conformes à la législation.
9.2 - La responsabilité de EDOUARD 13 ne pourra être engagée en cas de rupture de stock de tissu, de retard de livraison, de grève (y compris dans les transports) ou en raison de tout évènement extérieur, imprévisible et irrésistible qui empêcherait la société d'exécuter ses obligations de manière permanente ou temporaire.
9.3 - Les photographies illustrant les produits sur le site EDOUARD 13 ne sont pas contractuelles pour ce qui concerne les couleurs rendues sur l'écran de nos clients. En effet les réglages d'écran peuvent varier d'une marque à l'autre et d'un utilisateur à l'autre.
9.4 - le Client accède, utilise et navigue sur le site de EDOUARD 13 à ses risques et périls.
9.5 - La société EDOUARD 13 n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de EDOUARD 13 ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
9.6 - le Client reconnaît et accepte que, dans toute la mesure admise par la réglementation applicable, EDOUARD 13 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs, indirects, fortuits, ou de la réparation d'un préjudice moral, de coûts, de pertes, de la diminution de chiffre d'affaires ou des bénéfices, ou des passifs de quelque nature que ce soit (même si la réalisation d'un tel préjudice était connue ou aurait pu être prévue par EDOUARD 13), pouvant survenir de l'utilisation ou au contraire de l'impossibilité d'utiliser le site ou son contenu.
ARTICLE 10 - REMBOURSEMENT
10.1 - Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l'article 9.2 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par EDOUARD 13.
10.2 - Le remboursement s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.
ARTICLE 11 – Garantie des mesures
EDOUARD 13 vous proposons des produits uniques, de qualité élevée, mieux coupés et personnalisables selon vos goûts.
EDOUARD 13 s’est ainsi fixé comme objectif de servir au mieux ses clients en leur assurant une satisfaction optimale.
C'est pourquoi, nous vous garantissons une entière satisfaction dès de votre première commande.
Si les mesures du produit fini ne sont pas conformes à la commande, nous prenons en charge les retouches afin de vous garantir une coupe parfaitement adaptée à votre demande. Ces retouches donneront lieu aux corrections nécessaires sur votre patronage initial, afin de conserver ces ajustements pour les commandes futures.
Seules les mesures du produit fini sont prises en compte.
Les tolérances de mesures sont de +/- 1.0cm (+/- 2.0cm pour les articles en maille)
Ne s'applique pas aux options (tissus, passepoils, ceinture etc.)
Ne s'applique pas pour les mesures simplifiées (taille standard)
ARTICLE 12 - SERVICE CLIENTÈLE
Nous sommes joignables par e-mail et, le plus souvent, nous vous répondrons directement – mais au plus tard sous 48 heures (lundi – vendredi). Pour plus de facilité, veuillez utiliser le formulaire "Nous contacter"-
Nous sommes aussi joignables par courrier, à l'attention de Abensia – 27 rue de Montevideo 75116 Paris France.
Le présent contrat est soumis à la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre les parties sont soumis à la compétence exclusive des juridictions mauriciennes.
ARTICLE 13 - DONNÉES PERSONNELLES
EDOUARD 13 s'engage à protéger les données personnelles communiquées par le Client. Toutes les données personnelles concernant le Client collectées par EDOUARD 13 sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Pour toute autre information légale, consultez la section Informations Personnelles.
Les informations clients que nous collectons nous aident à personnaliser et à améliorer continuellement votre expérience d'achat sur www.abensia.com. Nous utilisons ces informations pour : traiter vos commandes, livrer les produits et services, procéder au paiement et communiquer avec vous sur vos commandes, les produits, les services et les offres promotionnelles ; conserver et mettre à jour nos fichiers et ainsi vos comptes chez nous ; mettre à votre disposition du contenu éditorial et vous recommander des produits et services qui pourraient vous intéresser. Nous utilisons également ces informations pour améliorer notre boutique et notre plate-forme, éviter ou détecter les fraudes ou abus sur notre site Web et permettre à des parties tierces de fournir des fonctions techniques, logistiques ou autres pour notre compte. Certaines informations sont néanmoins obligatoires pour que EDOUARD 13 puisse vous offrir ses services. Nous vous indiquerons si nécessaire les champs identifiés comme obligatoires. Vous trouverez ci-après les types d'information que nous collectons.
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Dans le cadre du développement de nos activités, nous et/ou d'autres sociétés contrôlées par EDOUARD 13 pouvons être amenées à vendre ou acquérir tout ou partie d'entreprises, filiales, ou segments d'activité tels que des boutiques. À 'occasion de telles transactions, les informations relatives aux clients font généralement partie des biens transférés, étant précisé que les engagements de la politique de la protection des informations alors applicable demeurent (sauf, bien entendu, autre accord du client). Par ailleurs, dans le cas, peu probable, où EDOUARD 13 ou l'une de ses parties substantielles seraient acquises, les informations relatives aux clients seraient bien entendu également transmises à l'acquéreur.
Protection de EDOUARD 13 et des tiers
Nous divulguons le contenu des comptes clients et toute autre information personnelle lorsque nous y sommes légalement obligés ou si cette divulgation est nécessaire pour exécuter et faire appliquer nos Conditions générales de vente ou tout autre accord, ou pour protéger les droits d’ EDOUARD 13 ou des tiers. Cela inclut notamment la possibilité d'échanger des informations avec d'autres sociétés ou organisations à des fins de protection contre la fraude et de réduction des risques liés au crédit. Bien entendu, cela n'autorise pas pour autant la vente, la location, le partage ni toute autre divulgation d'informations à caractère personnel permettant d'identifier des clients à des fins commerciales, contradictoires aux engagements prévus par la présente politique.
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Si vous avez des questions concernant la protection des informations par EDOUARD 13, merci de nous envoyer un message détaillé et nous essaierons d'y apporter une solution. Notre activité évolue constamment et la présente politique sur la protection des informations change également. Nous pourrions être amenés à vous envoyer
Informations que vous nous communiquez
Vous nous fournissez des informations quand : vous effectuez un achat ou une recherche, vous prenez part à un jeu concours ou questionnaire ou communiquez avec
notre Service Client. C'est par exemple le cas lorsque vous recherchez un produit, passez une commande ou quand vous complétez « Votre compte » (vous pouvez
d'ailleurs disposer de plusieurs comptes si vous vous êtes inscrit en donnant différentes adresses e-mail) ou quand vous nous contactez par téléphone, par e-mail, ou par tout autre moyen, créez votre liste « Wish List », quand vous employez d'autres services qui vous permettent d'être informé personnellement de certaines offres, par exemple les e- mails promotionnels EDOUARD 13. Ces informations peuvent être votre nom, adresse et numéro de téléphone, des informations sur votre carte bancaire, les noms, adresses et numéros de téléphone des destinataires des produits achetés, les personnes que vous mentionnez dans « Offrir un Cadeau » (avec leur adresse et numéro de téléphone) et les e-mails que vous nous avez adressés.
Quelques exemples d'informations que nous collectons et analysons : l'adresse IP (Internet Protocol) qui relie votre ordinateur à Internet, les confirmations de réception et de lecture d'e-mails, les données de connexion, les adresses e-mail, votre mot de passe, les informations sur votre ordinateur et sur votre connexion Internet (par exemple : le type et la version de votre navigateur, votre système d'exploitation et votre plate-forme), l'historique de vos commandes, que nous associons parfois à des informations provenant d'autres clients sous une forme anonyme pour créer des fonctions telles que « Les Best Sellers », le cheminement URL complet vers, via et depuis notre site Web, y compris les date et heure, les numéros de « cookies », les produits que vous avez consultés ou recherchés, les tissus que vous avez sélectionnés, l'historique de vos commandes. Comme indiqué dans notre rubrique « Qu'en est-il des cookies », nous utilisons aussi les informations relatives à votre navigateur, tels que les cookies, Flash cookies (aussi connus sous le nom de Flash Local Shared Object) ou d'autres informations similaires, notamment aux fins de prévenir l'usage frauduleux de notre site et d'autres fins telles que définies ci-dessus. Au cours de certaines visites, nous pouvons être amenés à utiliser des outils logiciels tels que JavaScript pour mesurer et collecter des informations sur la session, notamment les temps de réponse d'une page, les erreurs de téléchargement, la durée de visites sur certaines pages, les informations concernant les interactions sur une page (« scrolling » (défilement sur une page), clics, mouvements de souris) et les méthodes utilisées pour naviguer à partir d'une page.
Quelques exemples d'informations que nous recevons d'autres sources : les informations actualisées sur les adresses de commande et de livraison de nos transporteurs et autres parties tierces que nous utilisons pour mettre à jour nos bases de données, pour optimiser l'exécution de vos prochaines commandes et être sûrs de pouvoir vous joindre ; ainsi que des renseignements issus d'agences de renseignements commerciaux que nous utilisons pour éviter ou détecter les fraudes et pour pouvoir offrir certains services financiers et bancaires à certains clients.
Informations auxquelles vous avez accès
Quelques exemples d'informations auxquelles vous avez facilement accès sur le site EDOUARD 13 : les informations à jour sur vos commandes récentes, vos informations personnelles (notamment vos nom, adresse e-mail et mot de passe, vos préférences de communication), des informations sur le compte et sur le mode de paiement (notamment les informations sur les cartes bancaires et les consultations du compte), vos préférences sur les informations que vous souhaitez recevoir par e-mail.